Propriétaire et éditeur du site jbusprod.com :

Jean-Baptiste Guillard, Infographiste multimedia.

Adresse:

35 rue François Arago, 37000 TOURS, Indre et Loire, Région Centre

Courriel:

contact@jbusprod.com

 

Hébergement réalisé par la Société: OVH.com - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix.

 

Droits d'auteur:

Le site jbusprod.com constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, JBUSPROD bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi. Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par Jean-Baptiste Guillard. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site jbusprod.com sont la propriété respective de leurs auteurs. jbusprod.com contient des liens vers d’autres sites, et n’est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. Ces liens sont proposés dans un but d’information de l’internaute.

 

Informatiques et Libertés:

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi . Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail ou à l'adresse suivante : JBUSPROD, 35 rue François Arago, 37000 TOURS. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. Ces informations susceptibles d'être collectées sur le présent site étant exclusivement destinées à la de prise de contact par le biais du formulaire correspondant.